Préambule
Le site www.mille-ruses.com a pour objet de fournir une information concernant l’activité et les prestations de service de la société Mille Ruses SAS.
Les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
Informations
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.mille-ruses.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Mille Ruses SAS
Société par Actions Simplifiées – au capital de 1000 euros
Adresse du site : www.mille-ruses.com
Propriétaire : Mille Ruses SAS
Responsables de publication : Mille Ruses SAS
Siège social : L’Odyssée 9B Chemin de l’Essart 78120 Clairefontaine-en-Yvelines
E-mail : personne{@}milleruses.com
RCS : 892 365 032
N° TVA : FR62892365032
Hébergement : IONOS – 7, place de la Gare BP70109 57201 SARREGUEMINES cedex
Conditions d’utilisation
L’utilisation du présent site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment.
Les informations et documents du site sont présentés à titre indicatif, sans de caractère exhaustif, et ne peuvent engager la responsabilité du propriétaire du site.
Le propriétaire du site ne peut être tenu responsable des dommages directs et indirects consécutifs à l’accès au site.
Interactivité
Les utilisateurs du site peuvent y déposer du contenu, apparaissant sur le site dans des espaces dédiés (notamment via les commentaires). Le contenu déposé reste sous la responsabilité de leurs auteurs, qui en assument pleinement l’entière responsabilité juridique.
Le propriétaire du site se réserve néanmoins le droit de retirer sans préavis et sans justification tout contenu déposé par les utilisateurs qui ne satisferait pas à la charte déontologique du site ou à la législation en vigueur.
Propriété intellectuelle
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Liens sortants
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Confidentialité
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